Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Editeur

Domaine Tempier – 1082, chemin des Fanges – 83330 Le Plan du Castellet

Tel. : 04 94 98 70 21 – contact@domainetempier.com

 

Responsable de publication

Daniel Ravier, Directeur

 

CRÉDITS

Direction Artistique / Conseil / rédaction :  Pirate l’atelier / Bureau Francine 

Maquettes graphiques / Développement web : Yael Fazy / Florent Bouvier

Photos : Sylvie Frejoux, Corine Guérin, Brigitte Mazéas

 

 

Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Protection des données

Les données collectées sur ce site sont destinées au Domaine Tempier qui, de convention expresse, est autorisé à les conserver en mémoire informatique. Ces informations ne seront pas transmises à des tiers.

Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous supprimerons de notre base de données toutes les informations vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à l’adresse contact@domainetempier.com

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de son propriétaire, Domaine Tempier. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur.

Le Domaine Tempier se réserve le droit d’engager des poursuites devant le juge civil et/ou le juge correctionnel à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Domaine Tempier et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de celui-ci.